Little French Bees Bilan gratuit
Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : novembre 2026.

Les présentes mentions légales s'appliquent au site littlefrenchbees.com ainsi qu'à l'ensemble des services en ligne proposés sous le nom Little French Bees : l'espace famille, la classe en ligne, le bilan de français gratuit et l'appli Les mots de Zoé.

Éditeur

Le site est édité par l'association A+, Sauvons notre école !, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée le 28 mars 2024 à la préfecture de police de Paris et publiée au Journal officiel des associations et fondations d'entreprise le 2 avril 2024 (n° 14, annonce n° 2138). L'association agit à travers sa branche United Spark Education. Little French Bees est le nom commercial sous lequel l'association propose ses services éducatifs.

Numéro RNA : W751273779. L'association n'est pas immatriculée au répertoire SIRENE. Siège social : 30 boulevard de Sébastopol, 75004 Paris, France. L'association se contacte par courrier électronique : contact@littlefrenchbees.com. Situation au regard de la TVA : [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire ou mention de non-assujettissement].

Directrice de la publication

Nathalie Rosfelder, présidente de l'association A+, Sauvons notre école !, joignable à l'adresse contact@littlefrenchbees.com.

Hébergement

Le site, l'appli Les mots de Zoé et le bilan de français sont hébergés par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis (www.netlify.com). Cette adresse est celle qu'indique Netlify sur son site en novembre 2026. Netlify se contacte par son formulaire d'assistance : www.netlify.com/support.

Certains espaces sont fournis par des prestataires spécialisés, qui les hébergent sur leurs propres serveurs : l'espace membre, les pages de paiement et le calendrier de rendez-vous (Systeme.io), le paiement par carte (Stripe) et la classe en ligne (Google Workspace). Leur rôle est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Nature du service

Little French Bees propose un accompagnement pédagogique à distance pour les enfants francophones qui vivent hors de France : cours en ligne, ressources à imprimer, appli et bilan de français. Little French Bees n'est pas un établissement d'enseignement public ou privé reconnu par l'État français, et ne délivre ni diplôme ni certificat de scolarité. Le bilan de français, les comptes rendus et les bulletins sont des outils de suivi pédagogique ; ils n'ont pas de valeur officielle. Les familles qui résident en France restent soumises aux démarches et aux contrôles prévus pour l'instruction en famille.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site et dans les services Little French Bees (textes, illustrations, photographies, logos, sceau, mascotte Zoé et ses amis, Packs, fiches, histoires, jeux, cours, vidéos, appli et bilan) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments appartiennent à l'association ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les ressources achetées ou mises à disposition sont réservées à l'usage privé de la famille, dans les conditions prévues par les conditions générales de vente et les conditions générales d'utilisation.

Crédits

Conception, textes et illustrations : Little French Bees. Polices de caractères : Fraunces et Jost, distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur notre propre serveur. Photographies : [À COMPLÉTER : origine et crédits des photographies utilisées sur le site]. Drapeaux : [À COMPLÉTER : source et licence des drapeaux].

Liens

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Little French Bees n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenue responsable. Vous pouvez créer un lien vers notre site, à condition de ne pas l'afficher à l'intérieur d'un autre site et de ne pas laisser croire à un partenariat qui n'existe pas.

Exactitude des informations et signalement

Nous apportons le plus grand soin aux informations publiées et les mettons à jour régulièrement. Si vous constatez une erreur, un contenu qui vous semble illicite ou une atteinte à vos droits, écrivez-nous à contact@littlefrenchbees.com en précisant la page concernée : nous vous répondrons dans les meilleurs délais et retirerons sans attendre tout contenu manifestement illicite.

Données personnelles et cookies

Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. La façon dont nous protégeons vos données et celles de vos enfants est expliquée dans notre politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

En cas de litige, vous pouvez nous écrire à contact@littlefrenchbees.com : nous recherchons toujours une solution amiable. À défaut, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Little French Bees : Médiation-net consommation, 34 rue des Épinettes, 75017 Paris, www.mediation-net-consommation.com.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.